En vertu de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, voici les coordonnées de l'éditeur et du prestataire qui acceuille le site www.ecole-closdelasalle.fr.
♦ Directeur de publication : M. SOUN, Inspecteur de l'Education Nationale, Circonscription du Vésinet, 53 boulevard de la République, 78400 Chatou (Tél.: 01.39.23.60.35).
♦ Responsable d'édition & concepteur web : M. MESTRANO, Directeur de l'école élémentaire Clos de La Salle, 31 rue Maurice Berteaux, 78600 Le Mesnil-le-Roi (Tél.: 01.39.62.44.06).
♦ Hébergement du site par la SAS OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix (Tél.: 1007).
Traitement informatisé des données
Conformément à la loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous la référence 1896168. Les utilisateurs du présent site disposent d'un droit d'accès et de rectification des données personnelles les concernant. Pour exercer ce droit, contactez M. Mestrano par la page "contact" du site ou par courrier à l'adresse de l'école.
Droits d'auteurs
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.
Liens hypertextes
Ce site contient des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce site. En conséquence le directeur de publication ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accès. Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.
Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient.
Liens hypertextes vers ce site
A l'exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers notre Site sur votre site.
La mise en place de lien hypertexte n'autorise en aucune façon la reproduction d'éléments du site ou la présentation sur des sites tiers d'éléments du Site sous forme de Frame ou système apparenté.
Enfin, la mise en place de lien hypertexte n'autorise en aucune façon de proposer l'envoi d'un message pré-rédigé à une adresse mail liée au Site ou la mise en place d'un système permettant l'envoi massif de messages quelle qu'en soit la nature.
Tous les droits de reproduction sont réservés.
Lecture vocale
